Livret d'Accueil

Présentation :

La MAM Têtes Brunes Têtes Blondes apporte une aide aux parents afin que ceux-ci puissent concilier leur vie professionnelle, personnelle et familiale.

La MAM Têtes Brunes Têtes Blondes se veut en totale cohésion avec la mixité sociale et l’intégration multiculturelle.

Dans le respect des lois et des règlements, les enfants sont pris en charge par Marine MALLEBEAU et Karine SUBERROQUE, agréées par le Conseil Général de la Gironde.

Le nombre total d'enfants, accueillis simultanément, est limité à 8 au maximum par les 2 assistantes maternelles.

Jours et horaires d’accueil

Les jours et horaires de prise en charge des enfants, sont fixés par les contrats signés entre les parents et les assistantes maternelles.

Les parents doivent respecter les heures définies au contrat. (les parents doivent arriver avant l’heure fixée sur le contrat , afin de pouvoir faire le compte rendu de la journée de l’enfant et ainsi respecter l’horaire de fin de journée du contrat), et prévenir dès que possible de tout retard ou absence.

Périodes de fermeture :

Chaque assistante maternelle gère ses propres jours de congés.

Les dates précises de prise de congés seront communiquées chaque année aux parents. Elles seront rappelées à l'attention des parents un mois à l'avance.

Engagements des assistantes maternelles :

Agrément :

Les assistantes maternelles sont agréées par le Conseil Général de la Gironde et s’engagent à respecter les modalités de l’agrément et à en délivrer une copie aux parents.

Assurances :

Elles s’engagent à contracter une assurance responsabilité civile pour les enfants placés sous leur responsabilité et à délivrer une copie de cette police aux parents.

Contrat de travail

Les assistantes maternelles s’engagent à respecter les modalités du contrat de travail et notamment les autorisations des parents annexées :

Photographies ou films

Personnes autorisées à reprendre l’enfant en cas d’indisponibilité des parents.

Intervention médicale en cas d’urgence

Garde exceptionnelle et délégation de garde

Autorisation de sortie

CONDITIONS D’ACCUEIL :

L’admission des enfants au sein de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes, s’effectue dans la transparence et le respect de principes clairs et définis :

- Une liste d’attente sera créée et sera destinée à permettre l’admission d’enfants en cas de désistement d’une famille ou en cas de libération de place et selon les disponibilités des assistantes maternelles.

Age des enfants :

Les enfants sont accueillis de 2mois à leur rentrée scolaire .

Modalités d’accueil :

L’enfant ne pourra être accueilli qu’après la remise du dossier d’accueil dûment complété et signé comprenant :

Un contrat de travail

Les différentes autorisations annexées au dossier devront également être complétées et signées par les parents.

Livret d'accueil

La personne qui inscrit l'enfant doit exercer l'autorité parentale.

L’accueil ne devient définitif qu'à l'issue de la période d’essai conformément aux modalités inscrites au contrat de travail.

Les parents doivent déclarer en qualité de salariée, l’assistante maternelle en charge de leur enfant.

Pour cela, la famille fait la demande auprès de la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) qui informe le Centre Pajemploi afin que les parents soient inscrits en tant qu’employeurs.

Chaque mois, les parents doivent déclarer auprès de Pajemploi, la rémunération donnée à l’assistante maternelle. Les parents employeurs doivent imprimé et remettre à l’assistante maternelle leur bulletin de salaire.

La CAF règle les cotisations dues au Centre Pajemploi, et reverse à la famille l’aide mensuelle, «Complément mode de garde», sous réserve d’ouverture des droits.

Les parents prêteront une attention toute particulière à ne pas rester plus de 10 minutes pendant les phases d’accueil ou de départ, il en va du bon fonctionnement de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes. Si une situation est susceptible de mettre en danger un enfant, les assistantes maternelles peuvent refuser son départ. Les assistantes maternelles en informeront aussitôt les services compétents de la Maison Départementale de la Solidarité et de l’Insertion (MDSI).

Des tiers, âgés de 18 ans au moins, peuvent venir chercher l'enfant, sur autorisation écrite de la ou des personnes exerçant l’autorité parentale. Ils doivent être munis d'une pièce d’identité.

Situation parentale :

Elle est examinée dès l’inscription. Si l'autorité parentale n'est fixée que pour un seul parent, l’assistante maternelle en charge de l’enfant ne peut le remettre qu'au parent qui en est investi. En cas de changement, le détenteur de l’autorité parentale doit immédiatement le signaler par écrit et avec justificatif prouvant son statut.

En cas de tutelle confiée à un tiers, l’enfant sera remis à son tuteur légal.
Une copie de la décision du juge des tutelles doit être remise lors de la signature du contrat, ou faire l’objet d’un avenant si cela intervient durant la garde.

Période d’adaptation

La période d'adaptation est instaurée dans l'intérêt de l'enfant.

Les modalités, horaires et durées sont fixés dans le projet éducatif, mais cela reste modifiable après concertation avec les parents.

L’assistante maternelle tiendra les parents informés du déroulement de cette période et de l’attitude de leur enfant. Si des signes de mal être sont observés elle demandera au parent de venir chercher plus tôt leur enfant et cette phase sera éventuellement rallongée.

La période d’adaptation doit permettre d’instaurer une relation de confiance entre parents et enfant d’une part et l’assistante maternelle d’autre part ; c’est une des conditions d’une intégration réussie.

ORGANISATION QUOTIDIENNE

Accueil au quotidien

Pour assurer la continuité de la vie de l’enfant, les parents doivent transmettre toutes les informations nécessaires, et faire part des incidents éventuels survenus au domicile. Réciproquement ils seront informés du déroulement de la journée de leur enfant. Cette charte est instaurée dans un souci mutuel de respect et de reconnaissance du rôle de chacun.

Hygiène et sécurité

Les assistantes maternelles veillent à la santé, à la sécurité, au développement ainsi qu’au bien-être des enfants qui leurs sont confiés.

L’enfant devra être conduit tous les jours en parfait état de propreté, lavé et changé du matin, ayant pris son premier repas (sauf s’il arrive tôt), ce moment restant privilégié entre les parents et l’enfant.

L’entretien et le remplacement du change laissé à la Maison des Assistantes Maternelles (MAM) sont à la charge des parents.

Les locaux, les jouets, le linge et le matériel de puériculture de Têtes Brunes Têtes Blondes sont régulièrement nettoyés et désinfectés par les assistantes maternelles.

Les bijoux sont interdits pour diverses raisons (sécurité, cassure, perte, etc.), même les colliers d’ambre.

Il est strictement interdit aux enfants d'apporter des pièces de monnaie ou autres objets dangereux.

Pour des raisons de sécurité, les portes de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes doivent être soigneusement refermées à chaque passage.

Vous trouverez en annexe une liste de fournitures à apporter pour l’hygiène et le confort de votre enfant.

Alimentation :

Les parents confectionnant le repas, doivent garantir la continuité de la chaîne du froid jusqu'à sa prise en charge au sein de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes. En aucun cas un repas apporté le jour «J » ne sera proposé un autre jour.

Les parents doivent étiqueter les contenants des repas au nom de l’enfant (contenant et couvercle).

Maladie / Accident :

Si un enfant est malade pendant le temps de garde, un des parents sera prévenu et invité à venir le chercher. Il est indispensable qu’au moins un des deux parents puisse être joignable pendant le temps de présence de l'enfant.

En cas de maladie contagieuse hors exclusion sur avis médical, l’enfant est accueilli mais conformément à la législation, aucun médicament ne pourra lui être administré par nos soins.

En cas de fièvre, la tenue vestimentaire de l’enfant sera adaptée à son état, nous lui proposerons à boire le plus souvent possible et préviendrons aussitôt les parents.

Si la température monte à plus de 39° C, nous demanderons aux parents de venir chercher l’enfant au plus vite. S’ils sont dans l’impossibilité de venir ou injoignables, nous contacterons alors soit SOS Médecins soit le SAMU, qui pourront nous indiquer la conduite à tenir. Nous en informerons aussitôt le service de la MDSI.

Les parents devront signaler le cas échéant les petits bobos arrivés à la maison : fesses irritées, constipation ou diarrhée, nuits agitées, boutons sur le corps, allergies…et surtout s’ils ont administré le matin un antipyrétique (Doliprane, Advil …) à leur enfant.

Carnet de santé :

Les renseignements contenus dans le carnet de santé sont confidentiels. Les parents peuvent le mettre sous enveloppe cachetée dans le sac de l’enfant, l'assistante maternelle est soumise au devoir de discrétion professionnelle. Sinon, ils peuvent fournir par écrit les éléments de santé concernant l'enfant : relevé de vaccinations, principales maladies, allergies, traitement en cours…

En cas d'accident :

L'assistante maternelle alerte les secours compétents, puis les parents et enfin la PMI.

Numéros de téléphone d'urgence

Pompiers = 18

SAMU = 15

Appel d'un portable = 112

Centre antipoison = 05 56 22 53 73

SOS Médecin = 05 56 44 74 74

Départ de l’enfant :

Avant la fin du contrat : en cas de rupture, que ce soit par les parents ou par l’assistante maternelle concernée, les délais de préavis sont fixés par le contrat de travail.

A la fin du contrat : en respectant le préavis (modalités du contrat de travail) la famille devra informer son assistante maternelle.

Les parents doivent informer leur assistante maternelle, par écrit, du départ définitif de l'enfant, conformément aux dispositions de l’article XIX du contrat de travail.

En cas de non-respect de ce préavis, il sera demandé aux parents le paiement d’une indemnité correspondant au nombre de jours de préavis non respecté.

Radiation :

En dehors du départ de l’enfant, à la date prévue, les motifs d’une rupture de contrat sont :

L’inadaptation durable de l’enfant à la vie en collectivité.

Le non-paiement par la famille du salaire à l’assistante maternelle.

La non-fréquentation de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes pendant deux semaines sans que l’assistante maternelle n’en ai été informée.

Le non-respect du règlement intérieur de l’établissement et notamment des horaires.

Tout comportement perturbateur d'un parent ayant pour conséquence de troubler gravement le fonctionnement de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes.

Toute déclaration inexacte concernant l’autorité parentale.

Comportement de l’enfant

Une des valeurs essentielles de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes est le respect : de soi, des autres et des règles de vie. En cas de manquement à ces règles les parents seront aussitôt informés. Ensemble, une solution sera recherchée. En cas de non-respect répété, l’assistante maternelle en charge de l’enfant, pourra envisager la rupture de contrat selon les modalités prévues au contrat de travail.

La décision de radier un enfant est notifiée à la famille par courrier recommandé avec accusé de réception.

Les rémunérations :

Nous rappelons que la comptabilisation des heures de présence débute à l’arrivée théorique de l’enfant (comme indiqué sur le contrat) et se termine au départ du parent avec son enfant.

Le dépassement de l'amplitude horaire journalière répété, peut entraîner la révision du contrat, selon la Convention Collective Nationale du Travail des Assistantes Maternelles du Particulier Employeur et par le Code du Travail.

Le paiement du salaire s’effectue à terme échu. Il doit intervenir avant le 2 du mois suivant.

Toute journée commencée est due, sauf cas de fonctionnement anormal de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes.

En dérogation des dispositions de l’article 14 de la Convention Collective, les absences de moins de 10 jours non consécutifs ou de 14 jours consécutifs sont considérées comme travail effectif et rémunéré comme tel. Passé ces délais, les parents peuvent décider de rompre unilatéralement le contrat de travail sans qu’aucune période de préavis ne soit à respecter.

Remplacement d’une assistante maternelle :

En cas d'absence d'une assistante maternelle pour cause de maladie ou de formation, le remplacement sera effectué dès que possible, de la manière suivante :

- Au sein de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes selon les disponibilités de l'autre assistante maternelle, un contrat sera alors signé pour le temps du remplacement entre les parents et l’assistante maternelle remplaçante.

- Par la communication des coordonnées du Relais d'Assistantes Maternelles.

A fournir par les Parents pour le bien-être de l'enfant :

Fournitures:

Matelas neuf avec une alèse aux dimensions

des lits de la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes (60 X 120 cm)

A l’entrée dans la MAM Têtes Brunes Têtes Blondes, redonnés au départ de l’enfant.

Vêtements de rechange pour l'extérieur

Dans le sac

Trois boites de mouchoirs en papier

Sur demande

Couches adaptées au poids de l’enfant

Remplacées au fur et à mesure de l’épuisement